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Le blog de Domalain Pétanque

Nouveau Règlement intérieur du Club

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur a pour but de fixer, dans ses détails, les modalités d’application des statuts et règlement de DOMALAIN PETANQUE dans l’activité sportive que l’Association pratique ; la pétanque et jeu provençal.

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION

ARTICLE 1 : LE BUREAU

Le nombre de personne siégeant au sein du bureau est au minimum de trois.

Le Conseil d’administration désigne en son sein : un Président, un Trésorier et un Secrétaire et défini les responsabilités de chacun de ses membres.

Il se réunit dans l’année. Ayant à charge d’organiser la vie du club et de préserver l’esprit club qui se veut convivial.

ARTICLE 2 : LE PRESIDENT

Le Président représente officiellement l’Association DOMALAIN PETANQUE auprès des pouvoirs publics et dans tous les actes de la vie civile en justice.

Il organise les séances du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale.

Il veille à l’application des statuts, règlements et de toutes les décisions.

Il signe tous les actes engageant l’Association DOMALAIN PETANQUE.

Il ordonne des dépenses et rend compte à l’Assemblée Générale de la gestion du Conseil d’Administration.

Il est membre de droit des commissions.

Il est chargé d’enregistrer les résultats obtenus par les membres de l’Association DOMALAIN PETANQUE dans les concours officiels organisés par tout club affilié à la Fédération Française de Pétanque et de Jeu Provençal (F.F.P.J.P.).

Il établira le classement des joueurs par attribution des points du barème du Comité.

Lors de l’Assemblée Générale, il fait le compte-rendu sportif des résultats sportifs enregistrés au cours de la saison.

ARTICLE 3 : LE SECRETAIRE

Aidé du Secrétaire Adjoint, il est chargé de la correspondance de l’Association DOMALAIN PETANQUE.

Il rédige les procès-verbaux des séances.

Il convoque les membres aux différentes réunions et assemblées.

Il rédige les communiqués à la presse et tient constamment à jour les archives de l’Association.

Il est chargé de faire les déclarations réglementaires à la préfecture et au Service départemental de la jeunesse et des sports.

Il perçoit, en liaison avec le Trésorier, les cotisations des membres.

Il adresse les demandes de licences au Comité Départemental.

Il fait, avec le Président, le compte-rendu de la saison sportive de l’année.

ARTICLE 4 : LE TRESORIER

Aidé du Trésorier Adjoint, il est chargé de la tenue de la comptabilité de l’Association DOMALAIN PETANQUE.

Il tient un registre de comptabilité.

Il assure avec le Président l’ensemble des opérations financières de l’Association.

Il encaisse le montant des subventions attribuées par les pouvoirs publics.

Il perçoit, en liaison avec le Secrétaire Général, les cotisations des membres.

Il règle les dépenses. Les paiements sont réglés par chèques sur le compte en banque ouvert au nom de l’Association.

Il présente à l’Assemblée Générale, un rapport financier de l’exercice écoulé et le budget prévisionnel de l’exercice suivant.

Il présente, à chaque réunion du Conseil d’Administration, le livre de comptabilité en précisant la situation du compte bancaire.

ARTICLE 5 : LES ADJOINTS

Le Vice-président assiste le Président dans ses fonctions et le remplace en cas d’absence.

Le Secrétaire Adjoint assiste le Secrétaire dans ses fonctions et le remplace en cas d’absence.

Le Trésorier Adjoint assiste le Trésorier dans ses fonctions et le remplace en cas d’absence.

ARTICLE 6 : ADHERENTS

Tout membre du club doit être à jour de sa cotisation de licence en début de saison, posséder un certificat médical de non contre indication de la pratique de la pétanque, avoir une tenue du club pour chaque rencontre de championnat officiel et respecter les horaires de rencontre.

ARTICLE 7 : L’ESPRIT

Les joueurs sont conviés à se retrouver aux jours et horaires d’entrainements dans le but de favoriser la cohésion et l’amitié entre joueurs, des parties avec tirages au sort des partenaires et adversaires seront organisées lors des entrainements.

ARTICLE 8 : CAS IMPREVUS

Le Conseil d’Administration décidera de toute initiative à prendre pour les cas imprévus dans les statuts et règlement intérieur.

LE LOCAL - LES TERRAINS

ARTICLE 9 : GENERALITES

Les membres du Conseil d’Administration auront la responsabilité de la bonne tenue du local et des terrains de jeu.

Toutefois chaque membre sera tenu de respecter la propreté dudit local.

L’Association s’interdira toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel à l’intérieur du local.

ARTICLE 10 : ORGANISATION CONCOURS

Pour tous les concours fédéraux organisés par l’Association DOMALAIN PETANQUE, les membres du Conseil d’Administration sont tenus de s’occuper de l’organisation, il leur sera donc impossible de jouer ce jour-là. Cependant, il pourrait être admis certaines dérogations, si cela ne dérange pas le bon fonctionnement de ces concours.

ARTICLE 11 : COMPETITION

Un club sportif c’est aussi la compétition, nous devons nous efforcer de placer les joueurs représentant le club dans les meilleurs conditions afin d’obtenir des résultats.

ARTICLE 12 : LOCAL

L’ouverture du local sera conditionnée par la disponibilité des adhérents bénévol(e)s et des membres actifs désignés par le Conseil d’Administration.

L’objectif sera d’ouvrir pendant les jours d’entrainements.

Toutefois exceptionnellement, lors d’un événement (jours fériés, anniversaires ou concours internes) les jours d’ouverture peuvent être changés.

Seules les personnes dûment désignées par le Conseil d’Administration, ou à défaut les membres du Conseil d’Administration, auront la responsabilité du local.

ARTICLE 13 : CONCOURS

Seuls les résultats des concours fédéraux seront pris en considération pour le classement de fin d’année après homologation par le Comité de l’Ille et Vilaine.

Toutes coupes fédérales gagnées peuvent être remises à l’Association. Les challenges gagnés par un membre actif de DOMALAIN PETANQUE, qui sont à remettre en compétition, doivent être gardés obligatoirement par l’Association.

ARTICLE 14 : DEPENSES

Pour les achats et frais divers importants, ceux-ci ne pourront être effectués qu’après accord du Conseil d’Administration, cela pour la bonne marche de l’Association.

ARTICLE 15 : TERRAINS

La tenue vestimentaire des membres du club sur les terrains doit être correcte. Le Club décline toutes responsabilités en cas d’accident notamment sur le port de chaussures ouvertes sur les terrains.

Les enfants sont admis sur les terrains sous l’entière responsabilité de leurs parents. En aucun cas, un accident arrivé sur les terrains ne pourra être imputé au club. 

Les animaux peuvent être admis aux terrains, mais ce, sous l’entière responsabilité de leur propriétaire et doit être tenu en laisse. Ils ne doivent en aucun cas gêner les joueurs. (En cas d’accident le club décline toute responsabilité).

Le club décline toute responsabilité en cas d’accident survenant sur les terrains, quel qu’en soit la gravité.

ARTICLE 16 : VOLS ou DEGRADATIONS

L’Association se décharge de toute responsabilité concernant le vol ou la dégradation des effets personnels des membres (vols de boules, de blousons …) sur le terrain ou dans le local.

ARTICLE 17 : DISCIPLINE

Le membre qui ne tiendrait pas compte du règlement intérieur et qui par son comportement, sa tenue ou ses propos, ferait dégénérer l’ambiance de l’Association, sera convoqué par le Conseil d’Administration par courrier recommandé, afin d’une éventuelle sanction, voire l’exclusion de l’Association.

Le Conseil d’Administration se réunit, sur convocation, à la demande du Président pour évoquer tout incident indépendant de la pratique du jeu, au cours d’un concours ou en toute autre circonstance. Le Conseil d’Administration peut, selon la gravité du fait constaté ou rapporté, juger l’intéressé, il se réserve le droit de sanctionner, après audition jugée utile et nécessaire, tout membre qui par ses propos ou son attitude, aurait discrédité l’Association. Les sanctions sont :

l’avertissement,

le blâme,

la suspension,

l’exclusion.

Pour cette dernière, le Président informera immédiatement le Président du Comité Départemental de la F.F.P.J.P.

Sa décision est notifiée à l’intéressé par pli recommandé avec accusé de réception.

ARTICLE 18 : CONCLUSION

Les règles élémentaires de la vie du club de DOMALAIN PETANQUE sont :

le respect d’autrui,

la convivialité et le bien être de tous,

la communication,

les résultats sportifs.

 

Les membres du Conseil d’Administration veilleront à la bonne application du présent règlement.

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